Textes
Convention-nationale-sages-femmes-actualisee-aout-2023
FPH travail de nuit et intensif mars 2023
Travail de nuit FPH Arrêté 12 décembre 2022
Arrêté liste vaccinations sages-femmes 12 août 2022
DE auxiliaire de puériculture pour les SF – Arrêté 5 juillet 2022.pdf
Avenant 5 JO 30 juin 2022 NGAP.pdf
FPH décret heures sup 1er juin au 15 sept 2022.pdf
Certification Conseil national-Composition et fonctionnement-Décret 12 mai 2022.pdf
FPT Décret échelonnement indiciaire Sage-femme territoriale Avril 2022.pdf
Arrêté liste vaccinations sages-femmes 21 Avril 2022.pdf
FPH – Nouvelle Bonification Indiciaire Coordonnateur – 28 mars 2022.pdf
FPH – Echelonnement indicaire Sages-Femmes des Hôpitaux – 28 Mars 2022.pdf
Avenant 5 parution avis JO du 19 mars 2022.pdf
Liste médicaments et dispositifs médicaux Sages-Femmes Décret 5 mars 2022.pdf
Dépistage et traitement des IST- Sages Femmes – décret 5 mars 2022.pdf
Arrêté Vaccinations Sages-Femmes 1er mars 2022.pdf
FPT Complément de Traitement Indiciaire-Décret 10 février 2022.pdf
Contraception et santé sexuelle-frais et gratuité-Décret 27 février 2022.pdf
Prime exercice médical spécifique Sage-Femme- Décret 25 février 2022.pdf
Realisation IVG médicamenteuse en ville – Decret 2022 212 du 19 fevrier 2022.pdf
MDN décret 2021-1768 conditions techniques de fonctionnement.pdf
MDN décret 2021-1526 conditions de création.pdf
MDN Arrêté demande de création, charte fonctionnement.pdf
Décret expérimentation IVG instrumentale 2021.pdf
FPH accord sage femme 22-11-2021.pdf
Complément de Traitement Indiciaire FPH Décret 19 septembre 2020.pdf
Complément de Traitement Indiciaire FPH Arrêté 19 septembre 2020.pdf
FPH Personnels non médecins Accord Ségur 13 juillet 2020.pdf
Emplois non complets dans la FPH Décret 26 juin 2020.pdf
ACI-Communautés-Professionnelles-Territoriales-de-Santé-JO-21-août-2019.pdf
Statut sage femme territoriale Arrêté 2017.pdf
Echelonnement Indiciare sage-femme territoriale décret 2017.pdf
cumul-d’activités-et-obligations-déontologiques-dans-la-FPH.pdf
ACI Structures de Santé Pluriprofessionnelles JO 05 août 2017.pdf
arrêté 2016 coordonnateur en maïeutique diplômes requis.pdf
arrêté 2016 enseignants diplômes requis.pdf
classement indicaire FPH – décret 2016-1731.pdf
Cumul activités FP JO du 29 janvier 2017.pdf
FPH échelonnement indiciaire arrêté 2016.pdf
FPH parcours pro, carrières et rémunérations décret 2016-1730.pdf
arrêté médicaments sages-femmes JO 12 août 2016.pdf
liste des vaccinations sages-femmes – 8 août 2016.pdf
arrêté forfait IVG août 2016.pdf
IVG médicamenteuse et vaccinations / décret 2016-743
catégorie active et sédentaire
Loi de modernisation de notre système de santé – Loi n°2016-41
Grande Conférence de Santé 2016 – Feuille de route
Avenant 3 à la convention des sages-femmes : parution de l’avis au JO
Référentiel sages-femmes coordinatrices FPH
Liste des emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique
Statut particulier des sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière
Emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique
Montant de la prime d’encadrement
Indemnité pour travail de nuit
Texte sur l’expérimentation des maisons de naissance
Avenant n°2 à la convention paru au JO le 27 février 2014
Arrêté du 4 février 2013 liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes
Les sages-femmes peuvent assurer le suivi biologique d’une contraception hormonale
Liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes
enquête nationale périnatale 2010 er775-2
enquête nationale périnatale 2010 er776-2
Extrait SF rapport cour des comptes sept 2011.pdf
Nouvelles compétences des sages femmes: le suivi gynécologique
Accès des sages-femmes libérales aux plateaux techniques
Texte liste prescription 27-06-2006.doc