Textes

Complément de Traitement Indiciaire FPH Décret 19 septembre 2020.pdf

Complément de Traitement Indiciaire FPH Arrêté 19 septembre 2020.pdf

FPH Personnels non médecins Accord Ségur 13 juillet 2020.pdf

Emplois non complets dans la FPH Décret 26 juin 2020.pdf

ACI-Communautés-Professionnelles-Territoriales-de-Santé-JO-21-août-2019.pdf

Avenant 4 JO 10 août 2018.pdf

Statut sage femme territoriale Arrêté 2017.pdf

Echelonnement Indiciare sage-femme territoriale décret 2017.pdf

cumul-d’activités-et-obligations-déontologiques-dans-la-FPH.pdf

ACI Structures de Santé Pluriprofessionnelles JO 05 août 2017.pdf

arrêté 2016 coordonnateur en maïeutique diplômes requis.pdf

arrêté 2016 enseignants diplômes requis.pdf

passerelle vers études médicales, odontologiques pharmaceutiques ou sage-femme-arrêté du 24 mars 2017.pdf

classement indicaire FPH – décret 2016-1731.pdf

Cumul activités FP JO du 29 janvier 2017.pdf

FPH échelonnement indiciaire arrêté 2016.pdf

FPH parcours pro, carrières et rémunérations décret 2016-1730.pdf

Décret n° 2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l’organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé | Legifrance

arrêté médicaments sages-femmes JO 12 août 2016.pdf

liste des vaccinations sages-femmes – 8 août 2016.pdf

arrêté forfait IVG août 2016.pdf

IVG médicamenteuse et vaccinations / décret 2016-743

catégorie active et sédentaire

Loi de modernisation de notre système de santé – Loi n°2016-41

Grande Conférence de Santé 2016 – Feuille de route

Arrêté du 23 novembre 2015 fixant la liste des maisons de naissance autorisées à fonctionner de manière expérimentale

Avenant 3 à la convention des sages-femmes : parution de l’avis au JO

Décret no 2015-937 du 30 juillet 2015 relatif aux conditions de l’expérimentation des maisons de naissance | Legifrance

Arrêté du 30 juillet 2015 fixant la composition du dossier et les modalités de candidature pour intégrer l’expérimentation des maisons de naissance | Legifrance

Référentiel sages-femmes coordinatrices FPH

Liste des emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique

Statut particulier des sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière

Emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique

Nombre d’emplois fonctionnels

Montant de la prime d’encadrement

Echelonnement indiciaire

Bonification indiciaire

Classement indiciaire

Prime d’encadrement

Prime spécifique

Indemnité pour travail de nuit

JO decret 2014-1511.pdf

JO 24 juin 2014.pdf

Texte sur l’expérimentation des maisons de naissance

Avenant n°2 à la convention paru au JO le 27 février 2014

JO Avenant janvier 2012

Arrêté du 4 février 2013 liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes

Décret n° 2011-2117 du 30 décembre 2011 relatif au développement professionnel continu des sages-femmes

Les sages-femmes peuvent assurer le suivi biologique d’une contraception hormonale

Liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes

Prescription du DIU

Loi HPST du 21 juillet 09 portant réforme de l-hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires.pdf

enquête nationale périnatale 2010 er775-2

enquête nationale périnatale 2010 er776-2

Extrait SF rapport cour des comptes sept 2011.pdf

Nouvelles compétences des sages femmes: le suivi gynécologique

Accès des sages-femmes libérales aux plateaux techniques

Texte liste prescription 27-06-2006.doc

AVENANT 6 – nomenclature.doc

AVENANT 7 JO 20 02 2007.doc

Convention 2007 texte JO.pdf

Référentiel métier des sages-femmes.pdf

Suivi global de la maternité par la sage-femme libérale